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Le Guide du Néophyte en Bourse
 


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Le service de règlement différé (SRD)

Le SRD a remplacé le règlement mensuel (RM) depuis le 25 septembre 2000. Seules les valeurs les plus liquides de la cote sont concernées et peuvent ainsi être achetées ou vendues à découvert sur ce marché à terme. Il s'agit d'un service payant.

À SAVOIR

- La liste des actions éligibles au SRD est révisable annuellement pour y faire figurer les nouvelles valeurs répondant aux critères de sélection. La liste actualisée est disponible dans la cote de La VF et consultable sur Internet (Euronext.com).

- Pour bénéficier du dividende distribué par une société, il est nécessaire de posséder ses actions en compte le jour du détachement. Aussi, l'investisseur qui achète des titres en SRD n'a pas droit au dividende si ce dernier est détaché par la société entre le jour de l'acquisition en SRD et le jour où les actions lui sont effectivement livrées. L'investisseur recevra alors une indemnité compensatrice équivalente au montant du dividende net. La nuance était importante jusqu'en 2004, car cette indemnité ne donnait pas droit à l'avoir fiscal, lui-même équivalent à 50 % du dividende net (lire la réforme de l'imposition des dividendes)

Comment fonctionne le SRD

Il s'agit d'un service réservé aux valeurs françaises et étrangères cotées à la Bourse de Paris, valeurs les plus liquides, que le client pourra acheter ou vendre à terme (un mois ou plus) à condition de disposer d'une couverture garantissant qu'il pourra bien payer ses titres (cas de l'acheteur à découvert) ou les apporter (cas du vendeur à découvert). L'intérêt pour le client est d'effectuer une opération de spéculation à court terme. Le but est rarement en effet de lever des titres (cas de l'acheteur) ou d'en vendre, mais de réaliser une opération d'aller et retour dans le même mois pour profiter de ce que l'on appelle l'effet de levier. Exemple : avec une mise de 20 euros, le SRD vous permet d'acheter pour 100 euros de titres le 5 janvier. Le 15, si l'action a monté, votre placement vaudra, par exemple, 110 euros. Vous revendez et empochez 10 euros de gain (hors frais), soit une plus-value de 50 % (10 euros pour une mise limitée à 20 euros) et non de 10 % comme sur un marché au comptant (10 euros de gain pour une mise de 100 euros).

Du point de vue du client, le mécanisme est calqué sur celui de l'ex-marché à règlement mensuel (possibilité de report d'un mois à l'autre, couverture d'au moins 20 %). Les ordres doivent être libellés « avec service de règlement différé ». Au niveau des intermédiaires, le négociateur avance les fonds pour acheter les titres au comptant, avec paiement sous trois jours. En cas de vente, il avance les titres (empruntés sur un marché centralisé) pour les livrer dans ce même délai au négociateur de l'acheteur. La sécurité s'en trouve renforcée, car les intermédiaires n'ont plus de risque de contrepartie vis-à-vis des clients. Les simples courtiers ne peuvent pas directement faire crédit car ils n'ont pas, contrairement aux négociateurs, le statut de société d'investissement (qui suppose des fonds propres suffisants).

Des opérations à quel prix ?

Pour les achats et les ventes au comptant portant sur des valeurs issues de l'ex-RM, la commission de règlement immédiat (fixée à 1 %) est supprimée. En revanche, pour les ordres SRD, l'avance de fonds ou de titres est facturée.

Comme pour les frais de courtage, la tarification est libre et doit être affichée par chaque intermédiaire, y compris les courtiers par Internet. Le coût est calculé pro rata temporis, en fonction de la durée de l'emprunt. Normalement, les courtiers ne prennent pas de marge au passage mais répercutent les tarifs du négociateur auquel ils sont affiliés -

Valeurs éligibles au SRD

Le SRD n'est pas limité à des valeurs inscrites sur un marché mais peut être utilisé sur une population de valeurs, dès lors que celles-ci remplissent des critères de taille et de liquidité (c'est le cas du tracker Master DJ Euro Stoxx 50, par exemple). Pour être éligibles, les valeurs doivent afficher une capitalisation boursière d'au moins 1 milliard d'euros et faire l'objet de transactions quotidiennes d'au moins 1 million d'euros. Il peut s'agir de valeurs françaises ou étrangères cotées en continu au premier, second ou nouveau marché. Le retrait de valeurs n'intervient qu'une fois par an, après une annonce diffusée suffisamment à l'avance pour permettre aux investisseurs de déboucler leurs positions sur les valeurs retirées.

Alors que la liste comprenait 160 valeurs le 25 septembre 2000, elle en compte, quatre ans après, 176

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